Versement publié

1 : Relations administratives (1.5.) : rencontres entre élus et avec le préfet (1999-2003) ; réunion de la commission d'objectifs "Affaires européennes" du conseil général, 10 juin 1998 (avril à juillet 1998) ; réunion de concertation sur la politique transfrontalière du Département, 28 janvier 1998 (1997, 1998). ; 3 : Coopération décentralisée dans le cadre des relations avec le Powiat de Wroclaw (4.4.), demande de subvention adressée au Département en 2001 : dossier rejeté (2001). ; 1 : Coopération transfrontalière, relations avec la République et Canton du Jura (3.2.1.2.) : participation du Département, en qualité d'hôte d'honneur, au marché-concours de chevaux à Saignelégier, août 1998 (avec photographies des marchés-concours de 1997 et de 1998). ; 1-2 : Coopération transfrontalière, Conseil de la RegioTriRhena (3.3.4.) : dossier relatif à la création du Conseil (1987, 1992-1995) ; réunions des assemblées plénières et du comité directeur (2001, 2002). ; 2-3 : Coopération décentralisée autre que les relations avec le Powiat de Wroclaw (Pologne), demandes de subventions adressées au Département par des associations, des collectivités, des établissements publics ou des particuliers en 2000 et en 2001 (4.3.2.) : dossiers rejetés ou hors critères ou sans suite ou subventionnés au titre du FICS (Fonds d'intervention culturelle et sociale) ou décision d'apport en nature (1999-2002).

Type de conservation : Intégrale

Communicable au bout de 30 ans

Délai de communicabilité : 30 Date de communicabilité : 01/01/2034

Archives classées dans l'ordre numérique des rubriques du plan de classement réalisé par le secrétariat du Service de l'action transfrontalière.

Date de mise en ligne : 02/11/2004