3P Cadastre

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Archives d'Alsace - Colmar

Notes

Que le chercheur ne s'attende pas à trouver répertoriés ici tous les documents ayant trait au cadastre «napoléonien». Maintes pièces sont encore conservées dans les différentes circonscriptions cadastrales (Altkirch, Colmar-Ribeauvillé, Guebwiller, Mulhouse et Thann) qui s'en servent encore couramment. Il en va ainsi de la plupart des procès-verbaux de délimitation intercommunale ainsi que des plans et cahiers de calculs des communes dont le cadastre n'a pas encore été rénové.
Communes dont l'arpentage parcellaire a été effectué avant la loi de 1807 : Blotzheim.

Communes dont l'arpentage parcellaire a été effectué par anticipation avant le tour normal de passage du canton : Saint-Ulrich (1808), Sainte-Croix-aux-Mines (1809), Dannemarie (1809), Oderen, Fellering, Kruth et Wildenstein (1809), Guémar (1810), Saint-Hippolyte (1811), Courtavon (1817), Bartenheim, Uffheim et Sierentz (1817), Wihr-au-Val (1819), Gommersdorf (1824), Wolfersdorf (1825), Kaysersberg (1826), Kientzheim (1832) .

Communes dont le cadastre a été renouvelé avant 1870 :
Rouffach (1822-1824, puis à nouveau en 1845), SainteCroix-aux-Mines, Leymen, Wildenstein, . Oberhergheim,
Oderen, Fellering, Steinbrunn-le-Haut (1843-1845), Mulhouse (1858-1859), Kruth (1860), Mollau (1864), Bitschwiller-lès-Thann (1865), Bourgfelden, Voegtlinshoffen et Ungersheim (1867-1868), Sainte-Croix-en-Plaine (1870) .

Cote/Cotes extrêmes

3P1-122

Cote/Cotes extrêmes

3P2-15

Date

AN XI-1807

Comptabilité : rétribution des indicateurs choisis dans les communes (1806-1808) ; indemnités du personnel des contributions directes et des experts, frais du bureau du cadastre à la direction départementale des contributions directes (1804-1807) ; rétribution des géomètres et frais d'expédition des plans au bureau des dessinateurs attachés au ministère des Finances (1803-1807) ; frais d'impression (1804-1807) ; liquidation des dépenses après abandon de cette forme de cadastre (1807-1811)

Cote/Cotes extrêmes

3P15

Date

1803-1811

Présentation du contenu

Contient entre autres : frais couverts par une retenue sur le salaire du géomètre en chef.