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2O Administration et comptabilité communales

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Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Pour la typographie, voir p.16

Cote/Cotes extrêmes

2O1203-1211

Mots clés lieux

Masevaux

Biens

Cote/Cotes extrêmes

2O12O4

Date

1805-1868

Présentation du contenu

- Aliénations, acquisitions, échanges 1834-1868
- Baux de terrains, de fossés, de la maison commune 1805-1858
- Bois: vente de la forét communale dite Bürenholtz pour acquitter les dettes de la construction de l'église: cf. église 1804-1828
- Rentes foncières 1838
- Abornement 1831