Organisme responsable de l'accès intellectuel
Présentation du contenu
Pour la typographie, voir p.16
Cote/Cotes extrêmes
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- Aliénations 1821-1851
- Baux 1851-1865
1865: bail passé par Saint-Cosme et Bellemagny réunis
- Adjudication d'herbes 1846-1848
- Rentes foncières 1837-1840
- Etats des propriétés foncières, rentes et créances mobilières 1841, 1843, 1851, 1860-1864, 1867-1868
- Délimitation 1800
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.