2O Administration et comptabilité communales

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Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Pour la typographie, voir p.16

Cote/Cotes extrêmes

2O1746-1749

Mots clés lieux

Biens

Cote/Cotes extrêmes

2O1747

Date

1800-1868

Présentation du contenu

- Aliénations 1821-1851
- Baux 1851-1865
1865: bail passé par Saint-Cosme et Bellemagny réunis
- Adjudication d'herbes 1846-1848
- Rentes foncières 1837-1840
- Etats des propriétés foncières, rentes et créances mobilières 1841, 1843, 1851, 1860-1864, 1867-1868
- Délimitation 1800