Budgets des légions, bataillons et escadrons de la garde nationale votés par les conseils d'administration; vote par les conseils municipaux de la cote-part supportée par chaque commune

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1Z Fonds de la sous-préfecture d'Altkirch-Mulhouse

Déplier tous les niveaux

1Z Fonds de la sous-préfecture d'Altkirch-Mulhouse

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Haut-Rhin

AFFAIRES MILITAIRES

Cote/Cotes extrêmes

1Z1010-1284

GARDE NATIONALE, SAPEURS-POMPIERS ET AUTRES CORPS SPÉCIAUX

Cote/Cotes extrêmes

1Z1112-1195

Garde nationale de 1830 à 1852

Cote/Cotes extrêmes

1Z1128-1192

Budgets des légions, bataillons et escadrons de la garde nationale votés par les conseils d'administration; vote par les conseils municipaux de la cote-part supportée par chaque commune

Cote/Cotes extrêmes

1Z1178

Date

1833-1836

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

En savoir plus