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2523W

Cote/Cotes extrêmes

2523W

Date

15/06/2006, 01/01/1917-31/12/1998

Importance matérielle

Nombre d'articles : 72

864 ml

Origine

Institution versante : Mines de Potasse d'Alsace
Secteur Versant : Direction Environnement et Patrimoine
Status du service producteur : Mines de Potasse d'Alsace
Service Producteur : Direction Environnement et Patrimoine

Modalités d'entrées

Versement publié

Présentation du contenu

1-14 : Vente du patrimoine immobilier des MDPA : expertise de base SEFEGE (1975-1977) ; 15-33 : Gestion et vente des cités minières : fonds du Service Etudes Immobilières (1912-1992) ; 34-53 : Voies et réseaux divers, eau, assainissement (1927-1997) ; 55 : Contrat collectif KST (1945-1956) ; Achat d'ENSISHEIM (1957-1977) ; 56 : Reconversion et promotion de JOSEPH-ELSE (1995-1997) ; Reconversion des carreaux BERRWILLER et ENSISHEIM (1971-1992) ; 57 : Vente de l'immeuble de la Direction Générale des MDPA, avenue d'Altkirch à MULHOUSE (1994-1996) ; 58 : Litiges MDPA/Administration des Domaines et MDPA/SECMO (1960-1965) ; 67 : Projet de liaison ferroviaire TGV Est-Européen (1989-1994) ; 68-70 : Reconversion du Bassin Potassique (1972-1998) ; 71-72 : Divers : musées du Bassin potassique, Maison du Mineur, Projet de création d'un parc de loisirs, Assises Nationales des Communes Minières de France, portes ouvertes de 1992, interventions diverses, chasse (1917-1997) ; 54 : Contrat d'amodiation Mine BOLLWILLER (1958-1979) ; Convention MDPA/KST (1945-1975) ; 59-66 : Divers Logements : organismes professionnels, vente de logements, locations (1955-1997)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Année de révision : 2074 Type de conservation : Intégrale

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans

Délai de communicabilité : 50 Date de communicabilité : 01/01/2049

Autre instrument de recherche

Document_39813.pdf

Autres données descriptives

Date de mise en ligne : 06/07/2006