Bureau de l'Enregistrement de Masevaux

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Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Les instruments de recherche permettent de trouver la date exacte de l'enregistrement d'un acte. Classés par ordre alphabétique, ils renvoient vers un registre de formalité, où le classement est chronologique. Toute recherche débute donc par eux. En cas d'absence d'instruments de recherche, le chercheur n'aura pas d'autre solution que de consulter directement les registres de formalité par ordre chronologique.

Mots clés lieux

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés / Repertorium der Einregistrirung und der Declarationen zum Zwecke der Recherche bei Verheimlichung von Gebühren / General Repertorium über zur Einregistrirung gekommene Akte und Erklärungen / Haupt Repertorium (17 volumes)

Cote/Cotes extrêmes

3Q147/1-147/19

Date

1866-1879

Présentation du contenu

Le terme "célé" signifie littéralement "caché" ; il désigne ici les droits qui ne seraient pas connus. Le répertoire des enregistrements et déclaration pouvant servir à la recherche des droits célés recense chronologiquement les enregistrements effectués pour un même patronyme ; il se présente sous forme de cases numérotées en continu. On y accède par le répertoire général alphabétique (ou « fichier mobile »).

Les volumes 9 et 10 sont manquants.

Notes

Dates possibles : [1864], 1866-1879

Mots clés lieux