2O Administration et comptabilité communales

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Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Pour la typographie, voir p.16

Cote/Cotes extrêmes

2O1794-1798

Mots clés lieux

Biens

Cote/Cotes extrêmes

2O1795

Date

1801-1869

Présentation du contenu

- Aliénations 1848-1863
- Baux 1801-1863
- Adjudication de la «kilbe» 1819
- Rentes foncières dues par la commune 1809-1837
1834-1836: aliénations de terrains pour racheter la rente due à M. d'Argenson: cf. école
- Etats des propriétés foncières, rentes et créances mobilières 1860, 1862-1867, 1869
- Délimitations, abornements 1833-1859