2974W - Office National des Forêts - fonctionnement et activités de l'agence territoriale de Guebwiller.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2974W1-92

Date

1932-1990

Importance matérielle

92 article(s)

Origine

Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/03/2014

Présentation du contenu

Dossiers reflétant le fonctionnement d'une agence de l'ONF et sa gestion des forêts du domaine de l’Etat, des collectivités locales et des forêts privées.

Cote/Cotes extrêmes

2974W/5-7

Date

1932-1965

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Concessions, locations diverses (1932-1961). Location de pêche à Cernay : contrat (1947). Forêts communales : procès-verbaux de vérifications de limites (1938-1956). Révision du cadastre, révision parcellaire, remembrement, topographie générale (1947-1963). Topographie, relations avec le service du cadastre (1947). Reproduction de plans (1951-1957).

Cote/Cotes extrêmes

2974W/6

Date

1932-1963

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation