1Z Fonds de la sous-préfecture d'Altkirch-Mulhouse

Déplier tous les niveaux

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Haut-Rhin

Cote/Cotes extrêmes

1Z881-910

Octroi de Habsheim: création, tarifs, règlement, abonnement des débitants, réclamations, suppression

Cote/Cotes extrêmes

1Z901

Date

1806-1821