3287W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 18/08/2016
Présentation du contenu
Classement alphabétique par chambre et par commune (la chambre n° 1 comprend Mulhouse et Bourtzwiller, la chambre n° 2 les communes de la couronne mulhousienne - Voir inventaire détaillé en annexe. Numérotation continue à laquelle ont été ajoutés les numéros 63A, 97A, 232A, 238A, 320A - Les dates extrêmes mentionnées sont celles de la période de tenue du Livre Foncier papier.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Non communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Non communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Non communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Non communicable
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.