Conditions d'accès
Tous les documents ne sont pas librement communicables. Les délais de communicabilité ayant évolué et ayant été appliqués différemment suivant les périodes, nous vous conseillons de vous renseigner auprès d'un archiviste si vous souhaitez consulter un document mentionné "non communicable".
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement publié
Présentation du contenu
11 : Circulaires et instructions relatives aux enquêtes rapides de rentrée et enquêtes statistiques n° 19. 1999-2001. ; 12-15 : Chrono des correspondances du service. 1994-2000 ; 1-7 : Ecoles publiques de l'enseignement préélémentaire et élémentaire : Enquête 19, statistique de rentrée . année scolaire 2000/2001 ; 9-10 : Ecoles publiques de l'enseignement préélémentaire et élémentaire : Prévisions des effectifs à accueillir à la rentrée 2000, par circonscription d'IEN ; 8 : Ecoles publiques de l'enseignement préélémentaire et élémentaire : Enquête rapide, situation des effectifs à la rentrée de septembre 2000 , par circonscription d'IEN (Inspection de l'Education Nationale)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Type de conservation : Intégrale
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans
Délai de communicabilité : 50 Date de communicabilité : 01/01/2052
Autre instrument de recherche
Document_40032.pdf
Autres données descriptives
Date de mise en ligne : 23/10/2007
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