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2094W

Cote/Cotes extrêmes

2094W

Date

08/12/2000, 01/01/1951-31/12/1997

Importance matérielle

Nombre d'articles : 11

132 ml

Origine

Institution versante : Préfecture du Haut-Rhin
Secteur Versant : Bureau de l'Aménagement du Territoire et des Affaires Européennes
Status du service producteur : Préfecture du Haut-Rhin
Service Producteur : Bureau de l'Aménagement du Territoire et des Affaires Européennes

Modalités d'entrées

Versement publié

Présentation du contenu

1-3 : Dossiers de classement de restaurants (1963-1999). ; 4 : Dossiers de classement de restaurants (rejets, sursis, radiations) (1955-1997). ; 5-7 : Dossiers de classement d'hôtels (radiations, rejets, déclassements) (1955-1998). ; 8-10 : Dossiers de classement d'Hôtels "non homologués" (1950-1990). ; 11 : Commission Départementale de Classement des Restaurants de Tourisme : comptes-rendus de réunions (1964-1968). Commission Départementale d'Action touristique, section chargée du classement des hôtels, relais, motels et restaurants de tourisme : comptes-rendus de réunions, statistiques, tableaux récapitulatifs des classements (1968-1985).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Type de conservation : Intégrale

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans

Délai de communicabilité : 0 Date de communicabilité : 15/08/2008

Autre instrument de recherche

3987c838-ce15-4ddd-a18d-75644f3a9303.pdf

Autres données descriptives

Date de mise en ligne : 25/01/2010