Conditions d'accès
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement publié
Présentation du contenu
2921W1-4 : Suivi des usagers du centre médico-social sis 17 rue des Brasseries à Colmar : dossiers sociaux (dits dossiers de service) sans liens, clos en 2005, versés à titre d'échantillon année 5 (classement par noms d'usagers) (1983-2006). ; 2921W1 : A-E (1994-2005). ; 2921W2 : F-Mi (1983-2006). ; 2921W3 : Mo-R (1997-2005). ; 2921W4 : S-Z (1995-2005). ; 2921W5 : Agrément et suivi des assistantes maternelles à titre non permanent habitant dans le secteur qui dépend du centre médico-social de la rue des Brasseries à Colmar : dossiers de proximité clos en 2005, versés à titre de spécimens (1976-2005).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Type de conservation : Intégrale
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans
Délai de communicabilité : 50 Date de communicabilité : 01/01/2057
Autres données descriptives
Date de mise en ligne : 18/03/2013
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