2O Administration et comptabilité communales

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Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Pour la typographie, voir p.16

Cote/Cotes extrêmes

2O2082-2087

Mots clés lieux

Biens

Cote/Cotes extrêmes

2O2083

Date

1834-1870

Présentation du contenu

- Etat des biens communaux susceptibles de revenus 1840
- Aliénations, concessions 1852-1870
- Partage 1852
- Baux 1840-1870
- Adjudications: de la «kilbe» (1852-1864); de la chasse (1855-1861); de la pêche (1854-1861) 1852-1864
- Rentes foncières 1834
- Etats des propriétés foncières, rentes et créances mobilières 1841-1844, 1854, 1856-1858, 1860, 1862, 1865-1866, 1868-1869
- Abornements 1839-1863