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Préfecture et sous-préfectures
2707W
04/07/2008, 01/01/1992-31/12/2006
Institution versante : Préfecture du Haut-Rhin
Secteur Versant : Cabinet du Préfet
Status du service producteur : Préfecture du Haut-Rhin
Service Producteur : Cabinet du Préfet
1-9 : Dossiers thématiques du Cabinet du Préfet du Haut-Rhin. ; 1 : Cérémonies des Voeux. 1990-1998. ; 2 : Accords de SCHENGEN : coopération des Services de Police, de Gendarmerie et des Douanes. 1995-1998. ; 3 : Châteaux et abbayes du Haut-Rhin. 1982-1996. ; 4 : Histoire du Peuple Juif en Alsace. 1984-2000. ; 5 : Société d'Encouragement aux Métiers d'Art (S.E.M.A.). 1989-1993. ; 6 : Raves-Parties.1999-2006. ; 7-8 : Aéroports - Transports aériens : EuroAirPort Basel, Mulhouse, Freiburg. 1994-2006. Autres aéroports et autre aviation civile. 1992-2006.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Type de conservation : Intégrale
Communicable au bout de 50 ans
Délai de communicabilité : 50 Date de communicabilité : 01/01/2057
Autre instrument de recherche
Autres données descriptives
Date de mise en ligne : 04/07/2008