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Archives Alsace - Colmar
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 18/08/2016
Présentation du contenu
Classement alphabétique par chambre et par commune (la chambre n° 1 comprend Mulhouse et Bourtzwiller, la chambre n° 2 les communes de la couronne mulhousienne - Voir inventaire détaillé en annexe. Numérotation continue à laquelle ont été ajoutés les numéros 63A, 97A, 232A, 238A, 320A - Les dates extrêmes mentionnées sont celles de la période de tenue du Livre Foncier papier.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Non communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Non communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Non communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Non communicable
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