Organisme responsable de l'accès intellectuel
Notes
Bureau créé en 1809.
Présentation du contenu
Les instruments de recherche permettent de trouver la date exacte de l'enregistrement d'un acte. Classés par ordre alphabétique, ils renvoient vers un registre de formalité, où le classement est chronologique. Toute recherche débute donc par eux. En cas d'absence d'instruments de recherche, le chercheur n'aura pas d'autre solution que de consulter directement les registres de formalité par ordre chronologique.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Aussi appelées tables des successions et des absences, ces documents recensent les successions ouvertes par décès et signalent les absences quand le décès n'a pas été constaté. Elles indiquent, par date de décès puis ordre alphabétique des personnes, quels actes ont été passés et quand ils ont été enregistrés. Elles renvoient aux registres de mutation par décès.
Les documents concernent la période 1903-1908 et l'année 1930. Document non communicable et non numérisé en raison de son mauvais état matériel.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Registre
Mots clés lieux
Mots clés typologiques
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