Conditions d'accès
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement publié
Présentation du contenu
1-2 : Cadastre : plan cadastral de Sainte-Marie-aux-Mines. 1979, 2001. ; 3 : Cadastre : plan cadastral de Sainte-Croix-aux-Mines. 1986.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Type de conservation : Intégrale
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans
Délai de communicabilité : 0 Date de communicabilité : 30/09/2009
Autre instrument de recherche
23b29e03-7b05-43bb-b9a8-0a93ef701577.pdf
Autres données descriptives
Date de mise en ligne : 30/09/2009
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