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2783W

Cote/Cotes extrêmes

2783W

Date

23/09/2009, 01/01/1979-31/12/2001

Importance matérielle

Nombre d'articles : 3

30 ml

Origine

Institution versante : Tribunal d'Instance - Ribeauvillé
Secteur Versant : Bureau du Livre Foncier - Sainte-Marie-aux-Mines

Modalités d'entrées

Versement publié

Présentation du contenu

1-2 : Cadastre : plan cadastral de Sainte-Marie-aux-Mines. 1979, 2001. ; 3 : Cadastre : plan cadastral de Sainte-Croix-aux-Mines. 1986.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Type de conservation : Intégrale

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans

Délai de communicabilité : 0 Date de communicabilité : 30/09/2009

Autre instrument de recherche

23b29e03-7b05-43bb-b9a8-0a93ef701577.pdf

Autres données descriptives

Date de mise en ligne : 30/09/2009