Conditions d'accès
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement publié
Présentation du contenu
1-12 : Routes nationales et chemins départementaux : plans d'alignement. 1942-2000.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Type de conservation : Intégrale
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans
Délai de communicabilité : 0 Date de communicabilité : 17/09/2008
Autre instrument de recherche
Document_40281.pdf
Notes
Il s'agit des plans d'alignement provenant de l'ensemble des subdivisions de Colmar (Colmar Est, Colmar Ouest, Colmar Centre, puis Colmar I, Colmar II, Colmar III).
Autres données descriptives
Date de mise en ligne : 17/09/2008
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