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2709W

Cote/Cotes extrêmes

2709W

Date

28/07/2008, 01/01/1942-31/12/2000

Importance matérielle

Nombre d'articles : 12

144 ml

Origine

Institution versante : Direction Départementale de l'Equipement du Haut-Rhin
Secteur Versant : Direction des Subdivisions et Services des Constructions Publiques
Status du service producteur : Direction Départementale de l'Equipement du Haut-Rhin
Service Producteur : Direction des Subdivisions et Services des Constructions Publiques

Modalités d'entrées

Versement publié

Présentation du contenu

1-12 : Routes nationales et chemins départementaux : plans d'alignement. 1942-2000.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Type de conservation : Intégrale

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans

Délai de communicabilité : 0 Date de communicabilité : 17/09/2008

Autre instrument de recherche

Document_40281.pdf

Notes

Il s'agit des plans d'alignement provenant de l'ensemble des subdivisions de Colmar (Colmar Est, Colmar Ouest, Colmar Centre, puis Colmar I, Colmar II, Colmar III).

Autres données descriptives

Date de mise en ligne : 17/09/2008