Déplier tous les niveaux
Archives depuis 1945
Tous les documents ne sont pas librement communicables. Les délais de communicabilité ayant évolué et ayant été appliqués différemment suivant les périodes, nous vous conseillons de vous renseigner auprès d'un archiviste si vous souhaitez consulter un document mentionné "non communicable".
Equipement, Logement, transports
2709W
28/07/2008, 01/01/1942-31/12/2000
Institution versante : Direction Départementale de l'Equipement du Haut-Rhin
Secteur Versant : Direction des Subdivisions et Services des Constructions Publiques
Status du service producteur : Direction Départementale de l'Equipement du Haut-Rhin
Service Producteur : Direction des Subdivisions et Services des Constructions Publiques
1-12 : Routes nationales et chemins départementaux : plans d'alignement. 1942-2000.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Type de conservation : Intégrale
Communicable au bout de 0 ans
Délai de communicabilité : 0 Date de communicabilité : 17/09/2008
Autre instrument de recherche
Il s'agit des plans d'alignement provenant de l'ensemble des subdivisions de Colmar (Colmar Est, Colmar Ouest, Colmar Centre, puis Colmar I, Colmar II, Colmar III).
Autres données descriptives
Date de mise en ligne : 17/09/2008