Conditions d'accès
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement publié
Présentation du contenu
1-2 : Chrono des courriers du service (1998-2000) ; 3 : Organisation du temps scolaire (1993-1996) ; Evaluation CE2/6ème (1998-1999) ; Règlement-type départemental des écoles maternelles et élémentaires (1991-2001) ; 4 : Nouveau contrat pour l'Ecole (établissements secondaires et spécialisés) (1994-1995) ; 5 : Vacances (1972-1986) ; Conventions d'utilisation des locaux scolaires(1973-1986) ; Scolarisations hors communes (1980) ; Redevance scolaire (1976) ; 6 : Prévention des risques majeurs (1990-1998) ; 7-10 : Sécurité routière (1987-2002) ; 11 : Lutte contre le tabagisme (1980-1988) ; 12-13 : Parents d'élèves (1994-1999) ; 14-15 : Accidents scolaires (1982-1997) ; 16-22 : Opérations pédagogiques (1991-2004)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Type de conservation : Intégrale
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans
Délai de communicabilité : 50 Date de communicabilité : 01/07/2055
Autre instrument de recherche
Document_39342.pdf
Autres données descriptives
Date de mise en ligne : 08/12/2005
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