Conditions d'accès
Tous les documents ne sont pas librement communicables. Les délais de communicabilité ayant évolué et ayant été appliqués différemment suivant les périodes, nous vous conseillons de vous renseigner auprès d'un archiviste si vous souhaitez consulter un document mentionné "non communicable".
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement publié
Présentation du contenu
1 : Commission Départementale des Objets Mobiliers (CDOM) : arrêtés relatifs à la constitution, la composition (1984-1989), dossiers des réunions avec comptes-rendus (1987-2002). ; 2 : Dossiers Culture traités par la Préfecture du Haut-Rhin : travaux à réaliser sur les monuments historiques , réunions Culture, Musée des Arts Décoratifs ZUBER à RIXHEIM (1992-2002). ; 3 : Dossiers Culture traités par la Préfecture du Haut-Rhin : politique culturelle, subventions, carte culturelle régionale, monuments historiques (1958-2004).Actions Interministérielles : Subventions d’équipement aux collectivités locales sur les crédits du Ministère de l’Intérieur, accordées aux communes sur les crédits du Ministère de l'Intérieur. 1999-2001)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Type de conservation : Intégrale
Conditions d'accès
Communicable au bout de 30 ans
Délai de communicabilité : 30 Date de communicabilité : 01/01/2035
Autre instrument de recherche
Document_40179.pdf
Autres données descriptives
Date de mise en ligne : 28/04/2008
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