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2O Administration et comptabilité communales

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Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Pour la typographie, voir p.16

Cote/Cotes extrêmes

2O880-886

Mots clés lieux

Horbourg

Biens

Cote/Cotes extrêmes

2O881

Date

1801-1869

Présentation du contenu

- Acquisitions, aliénations, échanges 1815-1868
- Partage, jouissance. 1803-1849
- Baux 1819-1866
- Adjudications: de la «kilbe» (1842-1869); de la pêche (1801-1865); de la chasse (1858-1864); d'herbe et de bois provenant des digues de l’Ill (1859-1869) 1801-1869
- Rentes foncières 1820-1846
- Etats des propriétés foncières, rentes et créances mobilières 1860-1862, 1864-1867, 1869
- Délimitations abornements 1817-1868
1824: abornement des terrains à vendre par Colmar et Horbourg pour en employer le produit à la construction de presbytères: cf. Colmar