Certificats de maires attestant la publication d'arrêtés, d'affiches annonçant des ventes de bois, de rôles des contributions directes et taxes assimilées, etc

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1Z Fonds de la sous-préfecture d'Altkirch-Mulhouse

Déplier tous les niveaux

1Z Fonds de la sous-préfecture d'Altkirch-Mulhouse

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Haut-Rhin

ACTIVITÉS DU SOUS-PRÉFET

Cote/Cotes extrêmes

1Z1-17

Certificats de maires attestant la publication d'arrêtés, d'affiches annonçant des ventes de bois, de rôles des contributions directes et taxes assimilées, etc

Cote/Cotes extrêmes

1Z15

Date

1814-1866

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.