Retrait des chevaux de cavalerie placés chez des cultivateurs en exécution de l'arrêté préfectoral du 14 novembre 1815; renvoi aux cultivateurs de ceux reconnus impropres au service, à charge pour les cultivateurs d'en verser le prix dans la caisse du receveur des finances

Aide à la recherche

1Z Fonds de la sous-préfecture d'Altkirch-Mulhouse

Déplier tous les niveaux

1Z Fonds de la sous-préfecture d'Altkirch-Mulhouse

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Haut-Rhin

AFFAIRES MILITAIRES

Cote/Cotes extrêmes

1Z1010-1284

ORGANISATION, BESOINS ET TACHES DE L'ARMÉE

Cote/Cotes extrêmes

1Z1063-1111

Documents en relation

Voir aussi 1 Z 200 (défilés, promenades militaires), 1 Z 208, 378, 867, 978, 983, 986 et 1113. Prisonniers de guerre espagnols sous l'Empire voir 1 Z 237 et 1313. Décorations militaires: voir 1 Z 40.

Retrait des chevaux de cavalerie placés chez des cultivateurs en exécution de l'arrêté préfectoral du 14 novembre 1815; renvoi aux cultivateurs de ceux reconnus impropres au service, à charge pour les cultivateurs d'en verser le prix dans la caisse du receveur des finances

Cote/Cotes extrêmes

1Z1081

Date

1816-1817