Conditions d'accès
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement publié
Présentation du contenu
1-3 : Objecteurs de conscience accueillis à l'ONF : dossiers administratifs (1973-1999). ; 4 : Divers dossiers fonciers sur forêts privées, particulières,.. (1949-1968). ; 5-6 : Procès-verbaux d'infraction concernant l'ex-division de Ribeauvillé (1970-1993). ; 7-8 : Dossiers individuels des ouvriers de l'ex-division de Ribeauvillé (1945-1968). ; 9 : Divers dossiers relatifs à la main-d'oeuvre et aux chantiers forestiers (1945-1965). ; 10 : Statistiques main-d'oeuvre (1960-1965). ; 11-21 : Procès-verbaux de révision d'aménagement (1952-1981). ; 21 : Registre d'ordres (1975-1989) ; Fiches de martelage (1986). ; 22 : Livrets d'ordres (1945-1972) ; Registre analytique d'enregistrement du courrier reçu et transmis (1980-1989).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Type de conservation : Intégrale
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans
Délai de communicabilité : 50 Date de communicabilité : 01/01/2050
Autre instrument de recherche
Document_85730.pdf
Autres données descriptives
Date de mise en ligne : 23/03/2009
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