Etats semestriels, par arrondissement, des produits accessoires (vente de chablis, Épines, Écorces, etc ; délivrance de fascines pour les travaux du Rhin ; location de carrières, de la pêche et de la chasse, etc)

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Archives d'Alsace - Colmar

FONDS DE LA PRÉFECTURE

Cote/Cotes extrêmes

7P1-910

FORÊTS DES COMMUNES ET DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS

Cote/Cotes extrêmes

7P210-867

Présentation du contenu

On entend par établissements publics les hospices et fabriques d'églises

Vente et délivrance de menus produits forestiers

Cote/Cotes extrêmes

7P781-824

Etats semestriels, par arrondissement, des produits accessoires (vente de chablis, Épines, Écorces, etc ; délivrance de fascines pour les travaux du Rhin ; location de carrières, de la pêche et de la chasse, etc)

Cote/Cotes extrêmes

7P782

Date

1839-1843

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