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Tous les documents ne sont pas librement communicables. Les délais de communicabilité ayant évolué et ayant été appliqués différemment suivant les périodes, nous vous conseillons de vous renseigner auprès d'un archiviste si vous souhaitez consulter un document mentionné "non communicable".
Equipement, Logement, transports
2437W
08/02/2005, 01/01/1974-31/12/1981
Institution versante : Direction Départementale de l'Equipement du Haut-Rhin
Secteur Versant : Secrétariat Général
Status du service producteur : Direction Départementale de l'Equipement du Haut-Rhin
Service Producteur : Secrétariat Général
1 : CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS DU HAUT-RHIN.- Mémoires présentés par Messieurs Robert HASSENFORDER et Arsène BLENNER relatifs à 2 ponts sur le Rhin et le Grand Canal d'Alsace à OTTMARSHEIM, procès-verbaux d'examen général et de soutenance de mémoire de M. BLENNER (1974-1981)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Type de conservation : Intégrale
Communicable au bout de 50 ans
Délai de communicabilité : 50 Date de communicabilité : 01/01/2032
Autre instrument de recherche
8f9eafa4-0e18-4ff4-9347-4e5f0682cffd.pdf
Les deux mémoires sont librement communicables, le dossier d'examen le sera en 2032.
Autres données descriptives
Date de mise en ligne : 08/07/2005