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2303W

Cote/Cotes extrêmes

2303W

Date

12/01/2004, 01/01/1994-01/01/1994

Importance matérielle

Nombre d'articles : 15

180 ml

Origine

Institution versante : Conseil Général du Haut-Rhin
Secteur Versant : Service de la commande publique
Status du Service Versant : Service du conseil général
Status du service producteur : Conseil Général du Haut-Rhin
Service Producteur : Service de la commande publique

Modalités d'entrées

Versement publié

Présentation du contenu

1-15 : Marchés de travaux passés en 1994 : dossiers de passation et pièces contractuelles (série incomplète, classement par opération ou type d'opération et numéro de marché, circa 1994).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Type de conservation : Partielle

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans

Délai de communicabilité : 0

Autres données descriptives

Date de mise en ligne : 02/06/2004