2980W - Inspection académique du Haut-Rhin - Traitements et indemnités du personnel enseignant du premier degré.

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Cote/Cotes extrêmes

2980W/1-2980W/20

Date

1940-1983

Importance matérielle

2.20 ml 20 boîtes et paquets article(s)

Origine

Inspection académique du Haut-Rhin / Division du personnel enseignant

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 20/12/2013

Présentation du contenu

Gestion individuelle des enseignants du premier degré.- Traitements et indemnités, gestion des postes (concerne les instituteurs titulaires, les auxiliaires, les congréganistes, les élèves-maîtres et autres, y compris les personnels repliés entre 1940 et 1945).

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1925

Le délai de communicabilité applicable à ces catégories de documents est de 50 ans à compter de la clôture. Seul l'article 2980W8 contient des renseignements à caractère médical et devient librement communicable en 2046.

Cote/Cotes extrêmes

2980W/9-19

Date

1945-1983

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1983

Registre d'enregistrement du courrier départ de la 4ème Direction - 4ème Bureau - Gestion du personnel du premier degré.

Cote/Cotes extrêmes

2980W/20

Date

1965-1977

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1977