communes de A à Be

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7P Eaux et forêts

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7P Eaux et forêts

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Archives d'Alsace - Colmar

FONDS DE LA PRÉFECTURE

Cote/Cotes extrêmes

7P1-910

FORÊTS DES COMMUNES ET DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS

Cote/Cotes extrêmes

7P210-867

Présentation du contenu

On entend par établissements publics les hospices et fabriques d'églises

Chasse et pêche

Cote/Cotes extrêmes

7P825-838

Documents en relation

Voir aussi 7P782

Location des droits de chasse et de pêche (dossiers dans l'ordre alphabétique des communes)

Cote/Cotes extrêmes

7P827-838

Date

1801-1870

communes de A à Be

Cote/Cotes extrêmes

7P828

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