Bureau de l'Enregistrement de Masevaux

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Les instruments de recherche permettent de trouver la date exacte de l'enregistrement d'un acte. Classés par ordre alphabétique, ils renvoient vers un registre de formalité, où le classement est chronologique. Toute recherche débute donc par eux. En cas d'absence d'instruments de recherche, le chercheur n'aura pas d'autre solution que de consulter directement les registres de formalité par ordre chronologique.

Mots clés lieux

Date

(1850-1942)

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Les tables alphabétiques des successions et des absences recensent les successions ouvertes par décès et signalent les absences quand le décès n'a pas été constaté. Elles indiquent, par date de décès puis ordre alphabétique des personnes, quels actes ont été passés et quand ils ont été enregistrés. Elles renvoient aux registres de mutation par décès.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Registre.

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

3Q152/9-152/23

Date

1850-1942

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Les volumes 3Q152/1 à 3Q152/8 sont manquants.

1937-1942

Cote/Cotes extrêmes

3Q152/23

Date

1937-1942

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Document non communicable et non numérisé en raison de son mauvais état matériel.