Conditions d'accès
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement publié
Présentation du contenu
8-10 : Assemblées, délibérations (1931-1977) ; 6-7 : Capital, participations, fonctionnement (1931-1977) ; 11 : Dommages de guerre, reconstruction (1946-1961) ; 13 : Fusion-renonciation (1975-1978) ; 14 : Gestion, participations (1931-1977) ; 15 : Personnel (1931-1977) ; 16 : Statuts (1931-1967) ; 16-17 : Conventions (1948-1977) ; 6 : Historique de la société (1972) ; 12 : Capital, gestion financière (1931-1977) ; 1-17 : Société Auxiliaire des MDPA, dite AUXI-MINES. ; 1-5 : Patrimoine immobilier (1948-1977)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Type de conservation : Intégrale
Conditions d'accès
Communicable au bout de 75 ans
Délai de communicabilité : 75 Date de communicabilité : 01/01/2054
Autre instrument de recherche
Document_39276.pdf
Autres données descriptives
Date de mise en ligne : 07/09/2005
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