Revendication par les communes de Hattstatt et Voegtlinshoffen et par les propriétaires de la ferme et du domaine du Lengenberg de droits d'usage dans les forêts domaniales dites Truchsesswald, cantonnement

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

7P Eaux et forêts

Déplier tous les niveaux

7P Eaux et forêts

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives d'Alsace - Colmar

FONDS DE LA PRÉFECTURE

Cote/Cotes extrêmes

7P1-910

FORÊTS DOMANIALES

Cote/Cotes extrêmes

7P52-209

Droits de propriété et d'usage

Cote/Cotes extrêmes

7P52-139

Revendication par les communes de Hattstatt et Voegtlinshoffen et par les propriétaires de la ferme et du domaine du Lengenberg de droits d'usage dans les forêts domaniales dites Truchsesswald, cantonnement

Cote/Cotes extrêmes

7P129

Date

1803-1823

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.