1821-1828

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8R Occupation de la France par les armées ennemies

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8R Occupation de la France par les armées ennemies

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Archives d'Alsace - Colmar

LIQUIDATION ET REMBOURSEMENT DES CHARGES DE GUERRE DE 1813, 1814 ET 1815

Cote/Cotes extrêmes

8R56-1171

Liquidation des charges de guerre de la deuxième invasion

Cote/Cotes extrêmes

8R458-1121

Liquidation des fournitures faites aux troupes d'occupation entre le 1er décembre 1815 et le 15 février 1816: pièces justificatives, états comptables, correspondance, pourvoi en Conseil d'Etat contre les réductions opérées par le ministère de la Guerre, réintégration du département dans ses droits

Cote/Cotes extrêmes

8R547-549

Date

1816-1843

1821-1828

Cote/Cotes extrêmes

8R548

Date

1821-1828

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