Réglementation, instructions préfectorales, mode d'instruction des demandes d'ouverture

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1Z Fonds de la sous-préfecture d'Altkirch-Mulhouse

Déplier tous les niveaux

1Z Fonds de la sous-préfecture d'Altkirch-Mulhouse

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Haut-Rhin

POLICE

Cote/Cotes extrêmes

1Z136-297

POLICE ADMINISTRATIVE

Cote/Cotes extrêmes

1Z165-207

Débits de boissons

Cote/Cotes extrêmes

1Z176-198

Réglementation, instructions préfectorales, mode d'instruction des demandes d'ouverture

Cote/Cotes extrêmes

1Z176

Date

1806-1869

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.