Prélèvement du dixième des revenus des communes destiné aux dépenses du culte

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Cultes

Déplier tous les niveaux

Cultes

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Haut-Rhin

CULTE CATHOLIQUE

Cote/Cotes extrêmes

V36-464

COMPTABILITÉ

Cote/Cotes extrêmes

V393-434

Prélèvement du dixième des revenus des communes destiné aux dépenses du culte

Cote/Cotes extrêmes

V408

Date

1819-1823

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.