Conditions d'accès
Tous les documents ne sont pas librement communicables. Les délais de communicabilité ayant évolué et ayant été appliqués différemment suivant les périodes, nous vous conseillons de vous renseigner auprès d'un archiviste si vous souhaitez consulter un document mentionné "non communicable".
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement publié
Présentation du contenu
1-37 : Marchés de travaux passés en 2000 et soldés au plus tard le 31 octobre 2003 : dossiers de passation et pièces contractuelles (par numéro de marché, circa 2000).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Année de révision : 2034 Type de conservation : Partielle
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans
Délai de communicabilité : 0
Autre instrument de recherche
Document_39048.pdf
Autres données descriptives
Date de mise en ligne : 02/06/2004
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.
