1840-1861

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

4P Contributions indirectes

Déplier tous les niveaux

4P Contributions indirectes

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives d'Alsace - Colmar

FONDS DU DIRECTEUR DES CONTRIBUTIONS INDIRECTES

Cote/Cotes extrêmes

4P95-97

Etats trimestriels des déclarations de commencement ou de cessation de commerce faites par les marchands et débitants de vin, brasseurs, bouilleurs de cru, distillateurs, fabricants de cartes à jouer et entrepreneurs de voitures publiques

Cote/Cotes extrêmes

4P95-96

Date

1840-1870

1840-1861

Cote/Cotes extrêmes

4P95

Date

1840-1861

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.