Conditions d'accès
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement publié
Présentation du contenu
1-4276 : Calques établis par les géomètres des MDPA concernant notamment les domaines suivants : affaissements, carreaux miniers, bâtiments industriels, cartes du bassin, dissolution, gravières, installations industrielles, cités minières, maisons et commerces, parkings, plate-formes de sondage ou de forage, ponts, puits, réseaux (eau potable, eaux usées, eaux salées,..), terrils, voies ferrées, voirie. 1914-2006
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Type de conservation : Intégrale
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans
Délai de communicabilité : 0 Date de communicabilité : 30/09/2013
Autres données descriptives
Date de mise en ligne : 30/09/2013
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