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2Z Fonds de la sous-préfecture de Belfort

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Archives départementales du Haut-Rhin

Documents en relation

Voir aussi 2 Z 24-26, 31, 85-87, 97-99, 104-105, 110-115, 122, 125-129, 175, 179, 198.

Cote/Cotes extrêmes

2Z78-83

Date

1800-1870

communes de Dannemarie à Hagenbach

Cote/Cotes extrêmes

2Z80

Présentation du contenu

Contient entre autres: rôles des taxes sur le bétail allant aux pâturages et sur le défrichement des communes de Fellering (2 exemplaires) et Geishouse (2 exemplaires) (1870); plans, coupes et élévations de l'église de Gildwiller (1831); pièces du XVIIIe siècle et copies de pièces du XVI e siècle à l'appui de la revendication par la commune de Hagenbach de droits d'usage dans d'anciennes forêts seigneuriales (1823).