2O Administration et comptabilité communales

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Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Pour la typographie, voir p.16

Cote/Cotes extrêmes

2O465-469

Mots clés lieux

Biens

Cote/Cotes extrêmes

2O466

Date

1805-1870

Présentation du contenu

- Aliénations 1819-1870
- Rôles de répartition de la taxe assise sur la jouissance des biens communaux 1858, 1863-1864
- Baux 1813-1869
- Adjudications: de la «kilbe» (1862-1866); de la chasse (1861) 1861-1866
- Bois 1845-1868
- Etats des propriétés foncières, rentes et créances mobilières 1861, 1864-1866, 1869
- Délimitations et abornements 1805-1860