Bureau de l'Enregistrement de Kaysersberg

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Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Ce sont les registres où figurent les actes, numérotés en continu. Il y a un registre spécifique pour chaque type d'actes jusqu'en 1947 ; à partir de cette date, il n'existe plus qu'un registre unique pour tous les types d'actes. On y accède par les tables jusqu'en 1866, puis par les répertoires généraux. En l'absence de tables ou de répertoires, deux solutions : soit on dispose des registres-carnets des officiers publics et ministériels, qui renvoient au registre de formalité concerné, soit on est obligé de dépouiller les registres de formalité les uns après les autres.

Cote/Cotes extrêmes

3Q127/67-127/71

Date

1892-1900

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Registre

Mots clés lieux

1er avril 1892-4 mai 1893

Cote/Cotes extrêmes

3Q127/67

Date

1er avril 1892-4 mai 1893