2O Administration et comptabilité communales

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Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Pour la typographie, voir p.16

Cote/Cotes extrêmes

2O935-940

Mots clés lieux

Biens

Cote/Cotes extrêmes

2O936

Date

1816-1870

Présentation du contenu

- Aliénations, échanges 1823-1869
1849, 1868-1869: concessions de terrains à la ville de Mulhouse pour la construction d'un canal de décharge de la Doller dans l'lll
1858: concession de terrains au sieur Minder, imprimeur d'indiennes à lllzach
1860: concession de terrain au manufacturier Nicolas Koechlin
1865: concession de terrain au manufacturier Schlumberger-Weber

- Baux 1816-1870
- Adjudications: de la «kilbe» à lllzach et dépendances (Modenheim et Bourtzwiller) (1862-1870); de la chasse (1861-1867) 1861-1870
- Rentes foncières 1834-1835
- Etats des propriétés foncières, rentes et créances mobilières 1860-1861, 1863, 1865, 1867-1869
- Anticipations, abornements 1829-1859