2974W - Office National des Forêts - fonctionnement et activités de l'agence territoriale de Guebwiller.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2974W1-92

Date

1932-1990

Importance matérielle

92 article(s)

Origine

Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/03/2014

Présentation du contenu

Dossiers reflétant le fonctionnement d'une agence de l'ONF et sa gestion des forêts du domaine de l’Etat, des collectivités locales et des forêts privées.

Cote/Cotes extrêmes

2974W/8-29

Date

1932-1968

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1968

Indemnités de régie, indemnités diverses (1955-1961). Terrains de service, indemnités, redevances (1945-1961).

Cote/Cotes extrêmes

2974W/16

Date

1945-1961

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1961