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2974W - Office National des Forêts - fonctionnement et activités de l'agence territoriale de Guebwiller.

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Cote/Cotes extrêmes

2974W1-92

Date

1932-1990

Importance matérielle

92 article(s)

Origine

Office national des forêts - Alsace / agence de Guebwiller

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/03/2014

Présentation du contenu

Dossiers reflétant le fonctionnement d'une agence de l'ONF et sa gestion des forêts du domaine de l’Etat, des collectivités locales et des forêts privées.

Mots clés matières

forêt, aménagement forestier, droits d'usage forestiers, bois, coupe de bois, forêt communale, forêt domaniale, forêt privée, sylviculture, défrichement, reboisement, fonctionnaire de l'État, agent non titulaire, garde forestier, agriculture, remembrement rural, route forestière, police de la chasse, police de la pêche, sinistre, incendie, dommages de guerre

Cote/Cotes extrêmes

2974W/8-29

Date

1932-1968

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1968

Indemnités de régie, indemnités diverses (1955-1961). Terrains de service, indemnités, redevances (1945-1961).

Cote/Cotes extrêmes

2974W/16

Date

1945-1961

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1961