Archives d'Alsace - Colmar
Archives Alsace - Colmar
Organisme responsable de l'accès intellectuel
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Ce sont les registres où figurent les actes, numérotés en continu. Il y a un registre spécifique pour chaque type d'actes jusqu'en 1947 ; à partir de cette date, il n'existe plus qu'un registre unique pour tous les types d'actes. On y accède par les tables jusqu'en 1866, puis par les répertoires généraux. En l'absence de tables ou de répertoires, deux solutions : soit on dispose des registres - carnets des officiers publics et ministériels, qui renvoient au registre de formalité concerné, soit on est obligé de dépouiller les registres de formalité les uns après les autres.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
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les cotes 3Q217/1 à 217/16 sont manquantes
Documents en relation
Voir aussi 3Q215
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Date
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