Biens

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2O Administration et comptabilité communales

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Archives d'Alsace - Colmar

Présentation du contenu

Pour la typographie, voir p.16

RIMBACH-près-MASEVAUX

Cote/Cotes extrêmes

2O1637-1642

Mots clés lieux

Rimbach-près-Masevaux

Biens

Cote/Cotes extrêmes

2O1638

Date

1808-1868

Présentation du contenu

- Aliénations 1853-1859
1853-1856: aliénation d'une forêt pour couvrir les frais de construction de l'église, du presbytère et d'un chalet
- Partage, jouissance, bail 1808-1848
- Adjudication de la chasse 1850-1867
- Etats des propriétés foncières, rentes et créances mobilières 1840-1843, 1860, 1862-1863, 1865-1866, 1868

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