Bureau de l'Enregistrement de Ribeauvillé

Déplier tous les niveaux

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives d'Alsace - Colmar

Notes

Bureau fermé pendant l'invasion alliée (du 30 juin au 11 juillet 1815).

Présentation du contenu

Les instruments de recherche permettent de trouver la date exacte de l'enregistrement d'un acte. Classés par ordre alphabétique, ils renvoient vers un registre de formalité, où le classement est chronologique. Toute recherche débute donc par eux. En cas d'absence d'instruments de recherche, le chercheur n'aura pas d'autre solution que de consulter directement les registres de formalité par ordre chronologique.

Mots clés lieux

Date

1849-1968

Présentation du contenu

Ces tables recensent les successions ouvertes par décès et signalent les absences quand le décès n'a pas été constaté. Elles indiquent, par date de décès puis ordre alphabétique des personnes, quels actes ont été passés et quand ils ont été enregistrés. Elles renvoient aux registres de mutation par décès.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

registre

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

3Q189/1-18

Date

1849-1895

Janvier 1849-décembre 1853

Cote/Cotes extrêmes

3Q189/11

Date

1849-1853

Présentation du contenu

Les cotes 3Q189/1 à 3Q189/10 sont manquantes.