1844-1853

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Prisons

Déplier tous les niveaux

Prisons

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Haut-Rhin

DOSSIERS COMMUNS

Cote/Cotes extrêmes

Y1-206

ADMINISTRATION, COMPTABILITÉ

Cote/Cotes extrêmes

Y9-45

Remboursement au Haut-Rhin des avances qu'il a consenties pour le transport et le séjour de condamnés et de malades d'autres départements dans les maisons d'arrêt ou de transfèrement et hospices haut-rhinois

Cote/Cotes extrêmes

Y29-30

Date

1820-1853

1844-1853

Cote/Cotes extrêmes

Y30

Date

1844-1853

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.