16J - Documents remis par le Generallandesarchiv en 1953

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Cote/Cotes extrêmes

16J171-176

Date

1411-1783

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Haut-Rhin

Modalités d'entrées

Documents remis par le Badisches Generallandesarchiv Karlsruhe au Gouvernement de la République française le 1er octobre 1953 et attribués aux Archives départementales du Haut-Rhin le 14 avril 1954;

Cote/Cotes extrêmes

16J172

Affaire André Harsch contre Stehelin de Stockburg pour obtenir le paiement de la rémunération qui lui est due en tant qu'auteur dudit inventaire.

Cote/Cotes extrêmes

16J172/​2

Date

1587-1588

Importance matérielle

3 pièces

Histoire de la conservation

Cote antérieure : V2